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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE
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VEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEC
ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1563471
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/1999

Présentation de la marque VEC

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « VEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE domicilié(e) 171, Route d'Espagne, 31037 TOULOUSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane PORTES - France.

La marque VEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEC est expirée depuis le 22 novembre 1999.

ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTURAL , METODECOR , DECOR , ALURAL , VERAND'AS , STRUCTURAL , ANOLOK , DECOR , ALPASTE , STRUCTURAL


ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE (S.A.) - 171, Route d'Espagne, 31037 TOULOUSE CEDEX - France


Christiane PORTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154936 - Publication au BOPI 1993-02-15

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes et plus particulièrement profilés aluminium pour la fabrication de faÇades et de fenêtres. Matériaux de construction non métalliques pour la fabrication de faÇades et fenêtres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.